Recherche avancée

Avertissement

Les informations et documents de tous formats présentés sur ce site internet ainsi que les liens vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif. Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats.

La présence de liens hypertexte vers d’autres sites internet n’engage pas le MTES quant au contenu de ces sites et ne constitue pas une validation de ces sites.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site sont couverts par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction des pages de ce site est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération modifiant la signification) ;
  • citation explicite du site www.aria.developpement-durable.gouv.fr comme source.

Établir un lien

Tout site internet public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées sur ce site internet. En revanche, les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère  raciste, pornographique ou xénophobe.

Le site ARIA est géré par le :

Bureau d’Analyse des Risques et Pollutions Industriels
5 place Jules Ferry
69006 Lyon

Directeur de la publication : Jean-François BOSSUAT, chef du BARPI

Les mises à jour et la maintenance quotidienne sont assurées, en interne, par Pauline ARAMA (chargée de mission au BARPI).

Le site est réalisé :

Alternetic/Interfaces solutions
1 cours Albert Thomas
69003 Lyon

L’hébergement et l’infogérance sont assurés par :

Online.net et Dutiko SAS

Protection des données personnelles   (Dernière mise à jour : 03/10/2018)

Politique de collecte des données

Lors de votre navigation sur notre site, vous êtes amenés à nous communiquer des données personnelles. Nous vous remercions de votre confiance et tenons à vous informer ici sur l’utilisation de vos données ainsi que sur vos droits.

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.

Nous collectons les informations que vous nous fournissez notamment quand :

  • Vous naviguez sur le site (collecte de données à but de statistiques ou dans le cadre de cookies destinés au bon fonctionnement du site, notamment pour les fonctions d’authentification)
  • Vous soumettez un formulaire de contact
  • Vous vous inscrivez à la liste de diffusion de notre lettre d’information
  • Vous participez au forum de discussion

Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi des messages que vous avez sollicités.

Quelles sont les communications que vous êtes susceptible de recevoir ?

Si vous ne souhaitez plus recevoir de communication de notre part par courrier électronique, vous pouvez à tout moment nous le faire savoir par l’un des moyens suivants:

  • Dans le cas de la lettre d’information :
    • Cliquer sur le lien de désabonnement contenus dans nos emails
    • Nous faire parvenir la demande via le formulaire contact
  • Dans le cas des alertes automatiques, en mettant à jour vos préférences via la page : “Mes préférences de recherche

Pour toute question, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact en cliquant sur ce lien

Il est rappelé que la personne dont les données à caractère personnel sont traitées bénéficie des droits d’accès, de rectification et d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel.

Ce site relève, en tant que site institutionnel et non commercial, de la dispense de déclaration n° 7 édictée par la CNIL par délibération n°2006-138 du 9 mai 2006.

Destinataires des données à caractère personnel

Les destinataires de vos données à caractère personnel collectées sur notre site sont en tout premier lieu nous-mêmes pour le traitement et le suivi des demandes transmises via le formulaire de contact et l’envoi des alertes automatiques auxquelles vous vous êtes inscrit via la page de préférences de recherche

D’autres destinataires de vos données personnelles sont, le cas échéant, nos prestataires d’envoi de la lettre d’information. Dans le cas où cela est exigé par la loi, votre consentement est recueilli ou une possibilité de refus vous est aménagée avant toute transmission de données.

Cookies

Ce site utilise des cookies. Ci-dessous, la liste des cookies utilisés :
PHPSESSID
_icl_current_admin_language_
_icl_current_language
cookie_notice_accepted
jstree_load
jstree_open
wordpress_8f01b73a1c218514e411bf0287ac0685
wordpress_logged_in_42efd1cdf2ccc4d71e390efdcffff513
wordpress_logged_in_8f01b73a1c218514e411bf0287ac0685
wordpress_sec_42efd1cdf2ccc4d71e390efdcffff513
wordpress_sec_42efd1cdf2ccc4d71e390efdcffff513
wordpress_test_cookie
wp-saving-post
wp-settings-2620
wp-settings-time-2620
wp-settings-time-2633
wpml_admin_referer_url
wpml_referer_url

Sous-traitants

Dans le cadre de notre activité, nous pouvons être amenés à faire appel à des sous-traitants, auxquels nous transmettons vos données pour la réalisation des missions qui leurs sont confiées. Nous restons le responsable du traitement réalisé sur vos données et nous nous assurons de la conformité de l’utilisation de vos informations et des normes de sécurité utilisées.

Google Analytics et autres services Google

Ce site web utilise Google Analytics, un service analytique Web fourni par Google, Inc. (“Google”). Google Analytics utilise des “cookies” qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur afin d’aider le site Web à analyser la manière dont les utilisateurs font usage du site. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation du site web (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur ses serveurs aux Etats-Unis. Google utilisera ces informations aux fins d’évaluer votre utilisation du site web, de compiler des rapports sur l’activité du site web à destination des exploitants du site web et de fournir d’autres services se rapportant à l’activité du site web et à l’usage d’Internet. Google pourra également communiquer ces informations à des tiers lorsque cela est requis par la loi ou lorsque ces tiers traitent les informations pour le compte de Google. Google, s’engage à ne pas associer votre adresse IP à d’autres données détenues par Google. Vous avez la possibilité de refuser l’usage de cookies en sélectionnant les consignes requises sur votre navigateur. Veuillez cependant noter que si vous agissez de la sorte, il est possible que vous ne puissiez plus utiliser la totalité des fonctionnalités de ce site Web. En utilisant ce site web, vous acceptez que Google traite des données vous concernant de la manière et aux fins décrites ci-dessus.