Un cours d’eau est pollué à la suite de la vidange et du nettoyage d’une cuve de vin dans une cave viticole. La quantité d’alcool déversée est évaluée à 1 000 l. La cave n’est pas équipée pour recevoir les fonds de cuve ou collecter les eaux de ruissellement polluées. Les fortes odeurs de vin provoquent une nuisance olfactive. La qualité de l’eau est altérée. L’administration constate les faits.