Des amines grasses éthoxylées (produit nocif et hautement toxique pour les organismes aquatiques : mention de danger H400) sont livrées dans une usine de produits réfractaires. La cuve de stockage déborde lors du transfert. Le produit se répand dans la rétention et se mélange avec des eaux de pluie.

Le lendemain matin, l’exploitant constate une pollution du ruisseau longeant le site. La vanne de vidange de la rétention était restée ouverte. Une société spécialisée dans la collecte de déchets chimiques intervient le jour même. Le nettoyage provoque le moussage du produit qui se déverse à nouveau dans le cours d’eau. Un ballon obturateur est mis en place pour limiter les rejets. Une plaque de mousse de 20 m par 15 cm est observée à 400 m en aval du site.

Sur place, l’inspection des installations classées observe que :

•  le dépotage s’est effectué en grande partie sans la présence de l’exploitant
•  la vanne de la cuvette de rétention était en position ouverte
•  l’opérateur présent en début de dépotage n’était pas formé à la procédure applicable
•  la procédure de dépotage n’a pas été respectée
•  l’alarme sonore reliée au détecteur de niveau de la cuve ne fonctionnait pas.