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Une pollution aux hydrocarbures est détectée au voisinage d’une chaufferie urbaine soumise à autorisation. L’exploitant confine son site en fermant une vanne de sectionnement et coupe l’alimentation en fioul de la chaufferie. Il entame également le pompage du fioul et le nettoyage des zones polluées. Le volume d’hydrocarbures déversé dans le réseau d’eau usée est estimé entre 6 et 9 m³, ainsi qu’à 17 m³ pour la fuite en chaufferie.

La fuite de fioul proviendrait d’un problème sur une électrovanne au niveau du brûleur de la chaudière. Les hydrocarbures se seraient écoulés sous la chaudière, puis évacués par le réseau d’eaux usées du site alors qu’ils auraient dû rester confinés au niveau du regard interne de la chaufferie qui dispose d’une vanne de fermeture et d’un niveau avec alarme. Cependant, l’organe de sectionnement n’était pas en position fermée au moment des faits.

Lors d’une visite de l’inspection des installations classées après l’accident, il est constaté que les travaux de dépollution sont en cours. En outre, une personne fumait à côté d’une cuve de fioul et semblait ignorer les consignes de sécurité ainsi que les dangers associés à ce type de stockage.

A la suite de l’événement, l’exploitant entreprend les mesures correctives suivantes :

• changement de l’électrovanne ;
• modification des procédures de maintenance ;
• mise en place d’un dispositif permettant de voir la position ouverte ou fermée de la vanne de confinement des hydrocarbures en chaufferie ;
• action de formation/sensibilisation du personnel ;
• modification du décanteur récupérateur d’hydrocarbures actuellement installé avec ajout d’un séparateur d’hydrocarbures équipé d’un système à flotteur d’isolation automatique.